1) Éditeur du site
Le Pied de la Plante – entreprise individuelle
Titulaire : Armelle DONGOIS
Adresse : Chemin des Moulins, 30980 Saint-Dionisy, France
Téléphone : 06 21 79 02 97
E-mail : contact@lepiedelaplante.fr
SIREN : 902 159 250 – SIRET (siège) : 902 159 250 00015
Forme juridique : Entrepreneur individuel
TVA intracommunautaire : FR58902159250
RCS : Non inscrit
RNE : Inscrit (23/08/2021)
Activité principale (NAF/APE) : 01.30Z – Reproduction de plantes
Le site lepiedelaplante.fr est exploité par l’entreprise individuelle ci-dessus.
2) Direction de la publication & création
Directrice de la publication : Armelle DONGOIS
Contact : contact@lepiedelaplante.fr
Création graphique : Célia Caraglio – Celia CM
Tout droits réservés
3) Hébergeur
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
4) Accès au site
Le site est accessible 24 h/24 et 7 j/7, sauf cas de force majeure, pannes ou opérations de maintenance. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une indisponibilité ou d’un dysfonctionnement du service.
5) Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, photos, logos, vidéos, graphismes, base de données) présents sur le site lepiedelaplante.fr est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation des contenus, totale ou partielle, est interdite.
Crédits photos : Le Pied de la Plante / contributeurs identifiés le cas échéant.
6) Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leurs pratiques.
7) Produits, conseils & responsabilité
Les informations de culture et de jardinage sont fournies à titre indicatif et peuvent varier selon les contextes pédoclimatiques. L’éditeur ne pourra être tenu responsable d’un mauvais résultat lié à des conditions indépendantes de sa volonté (météo, pratiques culturales, ravageurs, etc.).
8) Vente en ligne – rappel juridique
Les ventes réalisées via la Boutique sont soumises à des Conditions Générales de Vente (CGV) consultables sur la page dédiée. Elles précisent notamment : caractéristiques des produits, prix, modalités de paiement, livraison/retrait, droit de rétractation, garanties légales et service après-vente.
Médiation de la consommation (art. L612-1 C. conso.)
En cas de litige non résolu à l’issue d’une démarche préalable auprès de l’éditeur, le consommateur peut saisir gratuitement un médiateur de la consommation.
(en cours de sélection)
Plateforme européenne de RLL : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
9) Données personnelles & cookies
La gestion de la confidentialité, des cookies et des droits des personnes est assurée via le module Complianz.
Consultez la Politique de confidentialité et la Politique Cookies disponibles sur le site (liens en pied de page).
Pour toute demande (accès, rectification, opposition, suppression), écrivez à contact@lepiedelaplante.fr.
10) Sécurité
L’éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour sécuriser le site et les données (certificat SSL, mises à jour logicielles). L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site (intrusions, spams, attaques).
11) Droit applicable – juridiction
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève des juridictions françaises compétentes.
12) Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu : contact@lepiedelaplante.fr – 06 21 79 02 97.
Dernière mise à jour : vendredi 8 août 2025